Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COPALIA
EUROGERM (SA)

Numéro de dépôt :
97661677
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COPALIA

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPALIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROGERM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 42

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM (SA) - 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 349927012


SA EUROGERM - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-26

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 29 mai 1997 - Retrait partiel n°237772 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245808 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 20 août 1997 - Retrait partiel n°241893 - Publication au BOPI 1997-08-20

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet total n°245807 - Publication au BOPI 1997-11-17

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Farines et pains; préparations à base de céréales; améliorants pour la panification, la viennoiserie, la biscuiterie; levure, poudre pour faire lever. Papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); linge de table en papier; affiches; albums; almanachs; revues; journaux; fiches (papeterie); formulaires; publications. Analyse chimique; recherches en chimie; services de dessinateurs pour emballages; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); exploitation de brevets; recherches techniques; restauration (repas); services hôteliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.