Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES SYBARITES
EUROGERM, société anonyme

Numéro de dépôt :
99782746
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque CLUB DES SYBARITES

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUB DES SYBARITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 5, rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CLUB DES SYBARITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES SYBARITES est expirée depuis le 24 mars 2009.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, société anonyme - 5, rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 349927012


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie ; pâtes et poudres pour gâteaux ; mets à base de farine, fleur de farine, levain ; farines alimentaires, farine de maïs, farine de fèves ; flocons et paillettes de maïs ; sucre candi à usage alimentaire ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, rhum, spiritueux, vins, vodka, whisky. Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; transports en bateau ; transports aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques. Education ; institutions d'enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; parcs d'attractions ; services de casinos (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de discothèques ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement. Restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; services hôteliers ; services de motels ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines ; approvisionnement en matière de restauration (traiteur) ; maisons de repos et de convalescence ; hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d'hôtel ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontre ; agences matrimoniales ; salons de beauté, salons de coiffure, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages ; bains turcs ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle et agro-alimentaire ; photographie ; services de reporters ; analyses chimiques, enregistrement sur bandes vidéo ; location de vêtements, de costumes ; crèches d'enfants ; pouponnières ; exploitation de terrains de camping ; jardinage, services de dessinateurs pour emballages ; imprimerie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; recherches techniques, recherches en chimie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.