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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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BREADFORME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREADFORME
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3361158
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2025
BREADFORME de EUROGERM

Présentation de la marque BREADFORME

Déposée le 25 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREADFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BREADFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREADFORME arrivera à expiration en date du 25 mai 2025.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 7 avril 2015 - Changement de nature juridique n°646118 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583771 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Améliorant pour la panification à savoir substances chimiques destinées à améliorer l'action de la levure dans les pâtes levées ; correcteurs de farine à savoir substances, poudres (produit chimique) destinées à améliorer le rendement de la farine. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; levures ; poudre pour faire lever ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix) à savoir mélange de farines, céréales et levure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.