BREADFORM
Présentation de la marque BREADFORM
Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « BREADFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREADFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREADFORM est expirée depuis le 8 avril 2011.
EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186309 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175146 - Publication au BOPI 1994-08-02