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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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APERIGRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERIGRAIN
EUROGERM, SA

Numéro de dépôt :
99801204
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2029

Présentation de la marque APERIGRAIN

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APERIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque APERIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERIGRAIN arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, SA - 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419355 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2707028 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, viennoiserie, gâteaux, biscuit, brioches, confiserie, sucreries, levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie, pâtes et poudres pour gâteaux, mets à base de farine, fleur de farine, levain, sucre candi à usage alimentaire, sucreries pour la décoration d'arbre de Noël. Avoine, blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés ; graines (semences), semences ; grains (céréales) ; maïs ; riz non travaillé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.