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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM ZAC du Bois Guillaume
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ELCEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELCEA
EUROGERM (SA) ZAC du Bois Guillaume -

Numéro de dépôt :
3123360
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
ELCEA de EUROGERM ZAC du Bois Guillaume

Présentation de la marque ELCEA

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM ZAC du Bois Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM ZAC du Bois Guillaume domicilié(e) 2 rue Champ Doré, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ELCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCEA est expirée depuis le 28 septembre 2011.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCEA est expirée depuis le 28 septembre 2011.


EUROGERM (SA) ZAC du Bois Guillaume - - 2 rue Champ Doré, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522753 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Farines et préparations faites de céréales ; pains ; pains à base de céréales ; pâtisseries ; levures ; poudre pour faire lever ; aliments à base de céréales ; produits de minoterie ; petits pains.