Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL KENYA
Eurofroid 46, sas

Numéro de dépôt :
3645812
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
ROYAL KENYA de Eurofroid 46

Présentation de la marque ROYAL KENYA

Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurofroid 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL KENYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eurofroid 46 domicilié(e) ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 999 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurofroid 46 domicilié(e) ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL KENYA est expirée depuis le 19 mai 2019.

Eurofroid 46 a également déposé les autres marques suivantes : EUROFROID , ROYAL ARGAN , LES JARDINS DE CYRANO , BIODOR , ROYAL PERIGORD , BERGAL , LES DELICES DU MAROC , STOCKGEL


Eurofroid 46, sas - ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 347999997


Eurofroid 46 - ZI Campreal Rue Denis Papin - 24100 - BERGERAC - France


Errata de la publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Republication pour erratum - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 27 août 2009 - Retrait partiel n°504980 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Inscription le 27 août 2009 - Retrait partiel n°504981 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758045 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.