Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO FRANCE PROMOTION
EUROFRANCE IMMOBILIER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1562463
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1999
EURO FRANCE PROMOTION de EUROFRANCE IMMOBILIER

Présentation de la marque EURO FRANCE PROMOTION

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROFRANCE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO FRANCE PROMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROFRANCE IMMOBILIER domicilié(e) Quartier du Plan - Cidex 274 - RD 2085, 06330 ROQUEFORT-LES-PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque EURO FRANCE PROMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO FRANCE PROMOTION est expirée depuis le 22 novembre 1999.

EUROFRANCE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : EURO FRANCE DEVELOPPEMENT , (Marque figurative) , EURO FRANCE SERVICES , EURO FRANCE CONSEILS , EURO FRANCE IMMOBILIER , (Marque figurative) , EURO FRANCE PISCINES , EURO FRANCE IMMOBILIER


EUROFRANCE IMMOBILIER (S.A.R.L.) - Quartier du Plan - Cidex 274 - RD 2085, 06330 ROQUEFORT-LES-PINS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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