Déposée le 20 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIERRE PONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFOURS domicilié(e) 577 Rue Célestin Hennion - 59144 - GOMMEGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 573 361 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France.
La marque PIERRE PONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROFOURS, Société par actions simplifiée - 577 Rue Célestin Hennion - 59144 - GOMMEGNIES - France - SIREN 397573361
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre - 59777 - LILLE - France
Inscription le 22 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350576 - Publication au BOPI 2002-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157880 - Publication au BOPI 1999-11-19
Inscription le 17 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57020 - Publication au BOPI 1991-10-17
Inscription le 2 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291286 - Publication au BOPI 1999-12-02
Inscription le 2 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291285 - Publication au BOPI 1999-12-02
Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152960 - Publication au BOPI 1992-12-17
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174874 - Publication au BOPI 1994-07-25
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428685 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736192 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-13
Des installations et appareils de conditionnement d'air, des installations frigorifiques, de congélation, de surgélation, notamment des armoires isothermiques, des appareils de fermentation notamment pour la boulangerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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