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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFOURS
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B BOUTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B BOUTON
EUROFOURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1644352
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2031
B BOUTON de EUROFOURS

Présentation de la marque B BOUTON

Déposée le 14 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROFOURS domicilié(e) 577 Rue Célestin Hennion, 59144 GOMMEGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 573 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre, 59777 LILLE - France.

La marque B BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B BOUTON arrivera à expiration en date du 14 février 2031.

EUROFOURS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIPAT , OURAGAN , R.E.V. REALISATION D'ESPACE DE VENTE , ARPIN , FOURS PONTON - LEMEUNIER , REV REALISATION D'ESPACE DE VENTE , EURO BARQUETTE , CLIMAPAT , EUROCUISSON , EURESTO


EUROFOURS, Société par actions simplifiée - 577 Rue Célestin Hennion, 59144 GOMMEGNIES - France - SIREN 397573361


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - 179 Bld de Turin, Immeuble Eurocentre, 59777 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185052 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 17 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56980 - Publication au BOPI 1991-10-17

Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°270788 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 26 mai 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°172784 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 23 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198084 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175393 - Publication au BOPI 1994-08-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456322 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 16 mars 2020 - Changement de forme juridique n°782702 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2020 n°2765770 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-27

Machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie et la pâtisserie, et plus particulièrement les armoires de fermentation pour le pain et autres produits de panification

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.