Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROFORTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ART DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFORTUNE domicilié(e) 10 Boulevard du Prince Henri, L 1210 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MERCIER Isabelle Avocat - France.
La marque ART DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DU SUD est expirée depuis le 27 octobre 2007.
EUROFORTUNE a également déposé les autres marques suivantes : LA STRADA
EUROFORTUNE S.A. (Société anonyme) - 10 Boulevard du Prince Henri, L 1210 LUXEMBOURG - France
LE MERCIER Isabelle Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Plateaux en plastique rigide ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, amiante ; matières à calfeutrer ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaîques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateur à parfum ; poterie ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériaux matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré Couvertures de lit et de table ; nappes en matières textiles, serviettes en matières textiles, pochettes en matières textiles, sac à pain en matières textiles, sac à sac en matières textiles, porte-plateaux en matières textiles, noeuds de tableau en matières textiles nappe-parasol en matières textiles, set en textile enduit ou matelassé.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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