Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFLEX GAZ LE FLEXIBLE GAZ
EUROFLEX, société anonyme

Numéro de dépôt :
94529720
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque EUROFLEX GAZ LE FLEXIBLE GAZ

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFLEX GAZ LE FLEXIBLE GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFLEX domicilié(e) 52250 LONGEAU PERCEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 721 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque EUROFLEX GAZ LE FLEXIBLE GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFLEX GAZ LE FLEXIBLE GAZ est expirée depuis le 20 juillet 2004.

EUROFLEX a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFLO , GAININOX , EUROFLEX , euroflex , E , NO SWEAT , KITFLEX , SOLARFLEX , SERTISSAGE 2 DOUBLE EMPREINTE , (Marque figurative)


EUROFLEX, société anonyme - 52250 LONGEAU PERCEY - France - SIREN 775721202


CABINET F. WAGRET - France


Inscription le 11 février 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°272023 - Publication au BOPI 1999-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fer à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais; tubes et canalisations en métal, raccords métalliques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de gaz et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semifinis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Tubes et canalisations en matière synthétique ou combinaison de métal et matière synthétique; tuyaux et conduites flexibles pour le transport de gaz; tuyaux en résines élastomères avec renforcement sous forme de tresses métalliques utilisés pour les installations domestiques de distribution de gaz ou les installations techniques de transport de gaz; raccords de canalisations en matière synthétique.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments en pierre; cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.