Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION
SARL EUROFILTRATOR Au capital de 7.622,45 Euros R.C.S. BAYEUX

Numéro de dépôt :
3332811
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2014
EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION de EUROFILTRATOR Au capital de 7.622

Présentation de la marque EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROFILTRATOR Au capital de 7.622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROFILTRATOR Au capital de 7.622 domicilié(e) Siège social : 12, rue de Nesmond,14400 BAYEUX - 14400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 687 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fabrice BERNARD Avocat domicilié(e) 4, Avenue de Cambridge, CITIS,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France.

La marque EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROFILTRATOR GESTION DES EAUX PLUVIALES : DRAINAGE ET RETENTION est expirée depuis le 24 décembre 2014.


SARL EUROFILTRATOR Au capital de 7.622,45 Euros R.C.S. BAYEUX - Siège social : 12, rue de Nesmond,14400 BAYEUX - 14400 - France - SIREN 409687498


Cabinet Fabrice BERNARD Avocat - 4, Avenue de Cambridge, CITIS,14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verres de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment.