Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYVEIN
EUROFILTEC

Numéro de dépôt :
92415988
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2002

Présentation de la marque POLYVEIN

Déposée le 22 avril 1992 par EUROFILTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYVEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est EUROFILTEC, domicilié(e) 18, rue de l'Estérel, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque POLYVEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYVEIN est expirée depuis le 22 avril 2002.

EUROFILTEC a également déposé les autres marques suivantes : EUROFILTEC , HERKULES , ARCA , EUROFILTEC


EUROFILTEC - 18, rue de l'Estérel, 94150 RUNGIS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152959 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152958 - Publication au BOPI 1992-12-17

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), cartouches pour machines à filtrer.Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.