Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROFERS DIFFUSION
EUROFERS DIFFUSION - Monsieur KERCKHAERT Mark

Numéro de dépôt :
3219667
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EUROFERS DIFFUSION de EUROFERS DIFFUSION - Monsieur KERCKHAERT Mark

Présentation de la marque EUROFERS DIFFUSION

Déposée le 31 mars 2003 par la société EUROFERS DIFFUSION - Monsieur KERCKHAERT Mark auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROFERS DIFFUSION »

Le déposant est la société EUROFERS DIFFUSION - Monsieur KERCKHAERT Mark domicilié(e) 27 VOIE DE LA GRANGE DES PRES,60260 LAMORLAYE - 60260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 153 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROFERS DIFFUSION Monsieur KERCKHAERT Mark domicilié(e) 27 VOIE DE LA GRANGE DES PRES,60260 LAMORLAYE - 60260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


EUROFERS DIFFUSION - Monsieur KERCKHAERT Mark - 27 VOIE DE LA GRANGE DES PRES,60260 LAMORLAYE - 60260 - France - SIREN 344153598


EUROFERS DIFFUSION Monsieur KERCKHAERT Mark - 27 VOIE DE LA GRANGE DES PRES,60260 LAMORLAYE - 60260 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383070 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Fers à cheval et Outillage de maréchalerie : Fers à cheval métallique, enclumes, crampons. Forges, tondeuses pour les animaux Outillage de maréchalerie : Rogne-pied, pinces, gouges, râpes, poinçons, tenailles, tranchets, matériel à aiguiser, fraises, maillets, marteaux et autres outils. Produits de maréchalerie et pour le cheval : Fers à cheval non métallique, plaques plastiques, résines artificielles et synthétiques et autres produits Articles de sellerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.