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Marques déposées par la société EUROFENCE
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MODULEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULEGE
EUROFENCE, Société Coopérative de production à forme anonyme

Numéro de dépôt :
98717514
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2028

Présentation de la marque MODULEGE

Déposée le 9 février 1998 par la société EUROFENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la société EUROFENCE domicilié(e) 26, Rue de la Gare - 52110 - DOULEVANT LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 103 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque MODULEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULEGE arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

EUROFENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIALU , CXC , EUROFENCE Soyez bien entourés , EUROFENCE EF , BASTIDAL FORCLIP , BASTICACHE , DECOFENCE , CORIAS... LA POSE FACILE ! , BASTISTADE , PICADOR


EUROFENCE, Société Coopérative de production à forme anonyme - 26, Rue de la Gare - 52110 - DOULEVANT LE CHATEAU - France - SIREN 824103980


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Allée de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362681 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498549 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination n°620024 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712472 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2018 n°2673379 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-22

Clôture métallique ; poteau métallique pour clôture ; panneau de treillis soudé pour clôture métallique ; main courante métallique, pare-ballons métalliques pour structure ludique, portails métalliques coulissants: portails métalliques ouvrants.