Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORIAS... LA POSE FACILE !
EUROFENCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99802659
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque CORIAS... LA POSE FACILE !

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROFENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORIAS... LA POSE FACILE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFENCE domicilié(e) 52110 DOULEVANT-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 280 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque CORIAS... LA POSE FACILE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORIAS... LA POSE FACILE ! est expirée depuis le 9 juillet 2009.

EUROFENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIALU , CXC , EUROFENCE Soyez bien entourés , EUROFENCE EF , MODULEGE , BASTIDAL FORCLIP , BASTICACHE , DECOFENCE , BASTISTADE , PICADOR


EUROFENCE (Société Anonyme) - 52110 DOULEVANT-LE-CHATEAU - France - SIREN 517280160


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Clôture métallique ; poteau métallique pour clôture ; panneau de treillis soudé pour clôture métallique ; main courante métallique ; échalier métallique pour le passage des clôtures.