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Marques déposées par la société EUROFENCE
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BASTIVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTIVILLE
EUROFENCE, Société coopérative de production à forme anonyme

Numéro de dépôt :
99828565
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2029

Présentation de la marque BASTIVILLE

Déposée le 9 décembre 1999 par la société EUROFENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société EUROFENCE domicilié(e) 26 rue de la Gare - 52110 - DOULEVANT-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 103 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque BASTIVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASTIVILLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

EUROFENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIALU , CXC , EUROFENCE Soyez bien entourés , EUROFENCE EF , MODULEGE , BASTIDAL FORCLIP , BASTICACHE , DECOFENCE , CORIAS... LA POSE FACILE ! , BASTISTADE


EUROFENCE, Société coopérative de production à forme anonyme - 26 rue de la Gare - 52110 - DOULEVANT-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 824103980


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498549 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419777 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination n°620024 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712472 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2019 n°2731344 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-22

Tendeur métallique pour passe américaine.