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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROFENCE
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BASTISTADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTISTADE
EUROFENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96645346
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2016

Présentation de la marque BASTISTADE

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROFENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTISTADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFENCE domicilié(e) 52110 BLAISERIVES (dossier no 2315033) - 52110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 280 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2315033) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTISTADE est expirée depuis le 7 octobre 2016.

EUROFENCE a également déposé les autres marques suivantes : BASTIALU , CXC , EUROFENCE Soyez bien entourés , EUROFENCE EF , MODULEGE , BASTIDAL FORCLIP , BASTICACHE , DECOFENCE , CORIAS... LA POSE FACILE ! , PICADOR


EUROFENCE Société Anonyme - 52110 BLAISERIVES (dossier no 2315033) - 52110 - France - SIREN 517280160


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2315033) - 54519 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315033 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 28 mai 2009 - Changement de nature juridique n°498549 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination n°620024 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Clôture métallique; poteau métallique pour clôture; panneau de treillis soudé pour clôture métallique; main courante métallique, pare-ballons métalliques pour structure ludique