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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROFACTOR
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FACTOR ALLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACTOR ALLIANCE
EUROFACTOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96639569
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2016

Présentation de la marque FACTOR ALLIANCE

Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROFACTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTOR ALLIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFACTOR domicilié(e) 1/3 rue du Pasteur de Boulogne, Immeuble Bord de Seine,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2320342) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 871 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2320342) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACTOR ALLIANCE est expirée depuis le 27 août 2016.

EUROFACTOR a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE INTERNATIONAL FACTORS "S.F.F." , RECHARGEMENT DE BALANCE EUROFACTOR , GESTO-FRANCE , TEOTYS , FACTOR GESTION , FACTOR EXTENSION , FRANCE-GESTION , Eurofactor-online , TRANSFACT EXPORT , FACTOR EXPERT


EUROFACTOR Société Anonyme - 1/3 rue du Pasteur de Boulogne, Immeuble Bord de Seine,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2320342) - 92130 - France - SIREN 333871259


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2320342) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434530 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320342 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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