Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIT TATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) Zone Industrielle, Rue François Jacob, 68200 LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Landwell & Associés - France.
La marque KIT TATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODOUGH SAS - Zone Industrielle, Rue François Jacob, 68200 LIEVIN - France - SIREN 419397104
Landwell & Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Préparations alimentaires à base de fruits et notamment de pommes ; fruits cuisinés, conservés, confits, congelés, cristallisés ; écorces, pulpes, gelées et tranches de fruits ; amandes préparées ; beurre ; crème ; confitures. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à gâteau, pâtisserie ; pâtes à biscuits, biscuits ; brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; caramel ; chocolat ; vanille ; miel ; épices ; sauces ; préparations alimentaires à savoir garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces caramel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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