Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE
EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3091959
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE de EURODOUGH

Présentation de la marque FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE est expirée depuis le 28 mars 2021.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358491 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463202 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâtes à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.