Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO
EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3268799
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO de EURODOUGH

Présentation de la marque CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) RUE FRANCOIS JACOB,62800 LIEVIN - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO est expirée depuis le 21 janvier 2014.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , VRAI COOKIES , CROUSTIPATE


EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE FRANCOIS JACOB,62800 LIEVIN - 62800 - France - SIREN 419397104


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; œufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.