Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTIPÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque CROUSTIPÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358491 - Publication au BOPI 2002-11-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474281 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28
Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires à savoir garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et /ou condiments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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