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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH
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CROUSTIPÂTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIPÂTE
EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3129018
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2021
CROUSTIPÂTE de EURODOUGH

Présentation de la marque CROUSTIPÂTE

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTIPÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODOUGH domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 397 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CROUSTIPÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTIPÂTE est expirée depuis le 28 juin 2021.

EURODOUGH a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIPATE , (Marque figurative) , MA , PATRICK RAULET , MAÎTRE HENRI , C'EST SI BON D'INVENTER , Mes , (Marque figurative) , CROUSTIPATE PATE A GATEAU CAPPUCCINO , VRAI COOKIES


EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 419397104


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358491 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474281 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires à savoir garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et /ou condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.