Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODORTHZ PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCROBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODORTHZ PRODUCTION domicilié(e) 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Jean-Pierre ROMENVILLE EURODORTHZ PRODUCTION domicilié(e) 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.
La marque ACCROBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODORTHZ PRODUCTION S.A.R.L - 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France
M Jean-Pierre ROMENVILLE EURODORTHZ PRODUCTION - 42-44 Rue Georges Besse,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France
Inscription le 18 mai 2006 - Rejet partiel n°433918 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Gants isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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