Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURO DOCT
Numéro de dépôt :
1634798
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2000
Présentation de la marque EURO DOCT
Déposée le 21 décembre 1990 par l'association loi 1901 EURODOCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO DOCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EURO DOCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO DOCT est expirée depuis le 21 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22