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Marques déposées par l'association loi 1901 EURODOC
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EURODOC International
Marque expirée - Marque en non vigueur

EURODOC International
EURODOC ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3600694
Date de dépôt :
24/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2018
EURODOC International de EURODOC

Présentation de la marque EURODOC International

Déposée le 24 septembre 2008 par l'association loi 1901 EURODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURODOC International »

Le déposant est l'association loi 1901 EURODOC domicilié(e) 4 RUE ASTRUC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 611 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODOC domicilié(e) 4 RUE ASTRUC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODOC International est expirée depuis le 24 septembre 2018.

EURODOC a également déposé les autres marques suivantes : STAEL , EURODOC Programme de formation , DOC MED , EURODOC , E.D.M , EURODOC LA MEMOIRE DE L'ENTREPRISE , EDINA , SELAMO


EURODOC ASSOCIATION loi 1901 - 4 RUE ASTRUC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 422611905


EURODOC - 4 RUE ASTRUC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.