Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DE VENISE PARIS
Eurodiscount Sarl

Numéro de dépôt :
96626171
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque CARNAVAL DE VENISE PARIS

Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eurodiscount auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNAVAL DE VENISE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Eurodiscount domicilié(e) 11, rue des Vergys, 74100 Ville-la-Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 832 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurodiscount Sarl - France.

La marque CARNAVAL DE VENISE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DE VENISE PARIS est expirée depuis le 15 mai 2006.


Eurodiscount Sarl - 11, rue des Vergys, 74100 Ville-la-Grand - France - SIREN 398832022


Eurodiscount Sarl - France


Inscription le 18 décembre 1996 - Retrait partiel n°210398 - Publication au BOPI 1996-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Bijouterie, joaillerie, Horlogerie. Bagages en tissus. Tissus à usage textile; nappes, couvertures de lit

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).