Déposée le 25 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EURODIPAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUT POUR LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODIPAD domicilié(e) 68, rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 057 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MILON SIMON Avocats - France.
La marque TOUT POUR LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODIPAD, Société Anonyme - 68, rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France - SIREN 622057628
SCP MILON SIMON Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîte en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, récipients en verre, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table en matière textile, serviettes de toilettes en matière textile; couverture de lit et de table. Jeux, jouets; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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