Présentation de la marque L'ELECTROMENAGER MOINS CHER
Déposée le 7 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ELECTROMENAGER MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODIF domicilié(e) 107 Bd Pont de Vivaux, 13010 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 360 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENITA Bernard - France.
La marque L'ELECTROMENAGER MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODIF SARL - 107 Bd Pont de Vivaux, 13010 Marseille - France - SIREN 332360429
BENITA Bernard - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348193 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402973 - Publication au BOPI 2004-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
- Machines outils - Appareils et instruments scientifiques, photographiques, de pesage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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