Déposée le 14 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAG A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODIF domicilié(e) 24 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 772 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE COUGARD domicilié(e) 25 AVENUE DU BARON LACROSSE - 29804 - BREST CX 9 - France.
La marque BAG A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODIF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France - SIREN 408772101
PHILIPPE COUGARD - 25 AVENUE DU BARON LACROSSE - 29804 - BREST CX 9 - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194892 - Publication au BOPI 2001-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2011 n°2477290 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628186 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie; tous bagages à main ou à dos
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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