Déposée le 13 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODIF domicilié(e) 24 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 772 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURODIF, SAS, P. COUGARD domicilié(e) BP 197 - 29804 - BREST CX 9 - France.
La marque ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODIF, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 24 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France - SIREN 408772101
EURODIF, SAS, P. COUGARD - BP 197 - 29804 - BREST CX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519479 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2455448 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-08
Fils à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; teintures murales non en matières textiles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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