Déposée le 18 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EURODECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODECO domicilié(e) 66 Avenue de Belgique - 68110 ILLZACH - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 303 377 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP domicilié(e) 1-2 Bolt Court - EC4A 3DQ LONDRES - Royaume-Uni.
La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2011 n°2465974 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-17
Revêtement de sol, papier peint, teintures murales autres que textiles Teintures murales textiles Peinture Outils et instruments à main entraînés manuellement ayant un lien direct ou non avec la pose de papier peint, de peinture, de revêtement de sol, de teintures murales.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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