Marque expirée - Marque en non vigueur

BELFA
EURODECO société anonyme

Numéro de dépôt :
3516264
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/07/2017
BELFA de EURODECO

Présentation de la marque BELFA

Déposée le 26 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) EURODECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BELFA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODECO domicilié(e) 66, avenue de Belgique dont le siège est à 68110 ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 377 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUGIER CONSEILS SOGETUDE Société d'Avocats domicilié(e) 26, rue Victor Schoelcher, B.P. 2077,68059 MULHOUSE CEDEX - 68059 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFA est expirée depuis le 26 juillet 2017.

EURODECO a également déposé les autres marques suivantes : EURODECO , ORPHEE , EURODECO


EURODECO société anonyme - 66, avenue de Belgique dont le siège est à 68110 ILLZACH - France - SIREN 303377477


ROUGIER CONSEILS SOGETUDE Société d'Avocats - 26, rue Victor Schoelcher, B.P. 2077,68059 MULHOUSE CEDEX - 68059 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Peinture, crépis, enduis, teintures, terre de sienne, pigments.

Tentures murales en matières textiles.

Revêtements de sol, tapis, papiers-peints, tentures murales autres que textiles.