Déposée le 24 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) EURODEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SEPTERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODEC domicilié(e) Siège social : 9, rue Marx Dormoy, BP 35,69632 VENISSIEUX CEDEX - 69632 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 866 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODEC Evelyne PRADINES domicilié(e) 9, rue Marx Dormoy, BP 35,69632 VENISSIEUX CEDEX - 69632 - France.
La marque SEPTERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODEC Société Anonyme - Siège social : 9, rue Marx Dormoy, BP 35,69632 VENISSIEUX CEDEX - 69632 - France - SIREN 349866632
EURODEC Evelyne PRADINES - 9, rue Marx Dormoy, BP 35,69632 VENISSIEUX CEDEX - 69632 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°486964 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518121 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Cosmétiques. Produits hygiéniques pour la médecine. Désinfectants. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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