NOREGAL
Présentation de la marque NOREGAL
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EURODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOREGAL est expirée depuis le 20 juillet 2010.
EURODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164649 - Publication au BOPI 2000-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°486964 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 4 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°198562 - Publication au BOPI 1996-03-04
Inscription le 28 février 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52031 - Publication au BOPI 1991-02-28
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518084 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03