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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURODEC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURODEC, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1515017
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
Marque figurative de EURODEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) EURODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODEC domicilié(e) 3, rue Eugène et Armand PEUGEOT, 92500 RUEIL MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515017.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 1999.

EURODEC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHIMIOSOL , SEPTINSTRUMENT , SEPTIMACHINE , SEPTISOFT , SEPTISCRUB , QUATTRO , EURODEC l'hygiène a sa source , DERMOSEUR , ALINE


EURODEC, (Société Anonyme) - 3, rue Eugène et Armand PEUGEOT, 92500 RUEIL MALMAISON. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;papier d'emballage, papier d'essuyage, sacs en papier et en matière plastique, nappes en papier, serviettes en papier.Assiettes en carton, gobelets en carton et en matière plastique, couverts en matière plastique; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, gants de ménage, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.