Déposée le 18 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) EURODEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODEC domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX,France (dossier no 2244254) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 866 632 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2244254) - 69006 - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODEC Société Anonyme - 9 rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX,France (dossier no 2244254) - 69200 - France - SIREN 349866632
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2244254) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244254 - Publication au BOPI 2003-06-13
Inscription le 6 novembre 2003 - Changement d'adresse n°380933 - Publication au BOPI 2003-11-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°486964 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518100 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de nettoyage; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Désinfectants, produits hygiéniques, désodorisants autres qu'à usage personnel; insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Machines, notamment machines pour la pulvérisation de produits moussants, canons à mousse.Outils et instruments à main entraînés manuellement; outils pour la pulvérisation; pistolets de pulvérisation.Appareils électriques tels que doseurs électriques de liquides, centrales électroniques de liquides, distributeurs, doseurs de produits pour le lavage
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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