Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURODEAL SANTE COLLECTIVITE
EURODEAL SANTE

Numéro de dépôt :
99782340
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque EURODEAL SANTE COLLECTIVITE

Déposée le 23 mars 1999 par la société EURODEAL SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURODEAL SANTE COLLECTIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société EURODEAL SANTE domicilié(e) Parc de la Sausse, 6, rue de la Sausse, 31240 SAINT-JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 679 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODEAL SANTE - France.

La marque EURODEAL SANTE COLLECTIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODEAL SANTE COLLECTIVITE est expirée depuis le 23 mars 2009.


EURODEAL SANTE - Parc de la Sausse, 6, rue de la Sausse, 31240 SAINT-JEAN - France - SIREN 389679358


EURODEAL SANTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Bassins à usage médical Brancards pour malades Brancards roulants Ceintures orthopédiques Civières Coussinets pour empêcher la formation d'escarres Draps chirurgicaux. Fauteuils à usage médical ou dentaire Lits hydrostatiques à usage médical Bassins hygiéniques Draps pour incontinents Lits construits spécialement pour les soins médicaux. Appareils de massage Matelas à air pour usage médical Matelas pour l'accouchement. Appareils et instruments médicaux Mobilier spécial à usage médical Tables d'opération. Oreillers à air à usage médical Articles orthopédiques Pitulaires Appareils de rnimation Roentgen appareils à usage médical Appareils vibratoires pour lits Appui tête à usage médical Armoires Armoires à pharmacie Baguettes (liteaux) d'encadrement Bancs Berceaux Bois de lit Pan de boiseries pour meubles Meubles de bureaux Bureaux (meubles) Canapés à usage médical Casiers Chaises à usage médical Chaises hautes pour enfants à usage médical Chaises longues à usage médical Porte chapeaux Chariots Coffrets Commodes Comptoirs Corbeilles non métalliques. Matériel de couchage à usage médical Coussins Divans à usage médical Etagères Fauteuils à usage médical Garnitures de lits Garnitures de meubles Lits d'hôpital Coffres à jouets Bois de lit Literie (à l'exception du linge de lit) à usage médical Garnitures de lits non métalliques Roulettes de lits non métalliques Sommier de lits à usage médical Lits à usage médical. Lits d'hôpital Matelas à usage médical Finition en matière plastique pour meubles Garnitures de meubles non métalliques Pans de boiserie pour meubles Portes de meubles Rayons de meubles Roulettes de meubles non métalliques Meubles de bureau Meubles métalliques Mobilier scolaire Oreillers à usage médical Paravents. Armoires à pharmacie Portemanteaux Crochets de portemanteaux non métalliques Pupitres Rotin Mobilier scolaire Secrétaires Sièges à usage médical Sièges métalliques à usage médical Sojas à usage médical Sommiers de lits à usage médical Plateaux de tables Tables Tables à dessin Tables de massage Tables de toilettes Tables métalliques Tabourets Tiroirs Tables de toilette Traversins Location de chaises, tables, linge de table et verrerie Location de constructions transportables Location de logement temporaires Location de salles de réunion Maison de convalescence fournis sous contrôle médical Maison de repos, fournis sous contrôle médical Maison de retraite pour personnes âgées fournis sous contrôle médical Services de santé.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.