Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES
EURODAUFRUIT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98716633
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES

Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 854 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES est expirée depuis le 5 février 2008.

EURODAUFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , LA FRUISSONADE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRAISES , DUO DE COMPOTE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRUITS ROUGES , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES , POUR TARTINES FRUISSONADE ABRICOTS , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , FABLIO


EURODAUFRUIT S.A. (Société Anonyme) - Route de Livron, 26400 ALLEX - France - SIREN 332854058


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; glaces comestibles, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.