Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE FRUISSONADIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 854 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.
La marque LE FRUISSONADIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURODAUFRUIT S.A., Société Anonyme - Route de Livron, 26400 ALLEX - France - SIREN 332854058
INLEX CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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