Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUISSONADIER
EURODAUFRUIT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710192
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque LE FRUISSONADIER

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE FRUISSONADIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 854 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LE FRUISSONADIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUISSONADIER est expirée depuis le 23 décembre 2007.

EURODAUFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , LA FRUISSONADE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRAISES , DUO DE COMPOTE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRUITS ROUGES , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES , POUR TARTINES FRUISSONADE ABRICOTS , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , FABLIO


EURODAUFRUIT S.A., Société Anonyme - Route de Livron, 26400 ALLEX - France - SIREN 332854058


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.