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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT
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FRUISSONADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUISSONADE
EURODAUFRUIT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714430
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque FRUISSONADE

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRUISSONADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 854 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque FRUISSONADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUISSONADE est expirée depuis le 23 janvier 2008.

EURODAUFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , LA FRUISSONADE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRAISES , DUO DE COMPOTE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRUITS ROUGES , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES , POUR TARTINES FRUISSONADE ABRICOTS , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , FABLIO


EURODAUFRUIT, Société Anonyme - Route de Livron, 26400 ALLEX - France - SIREN 332854058


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 18 mai 1999 - Rejet partiel n°277585 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289300 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287962 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons à usage médical. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; Eaux minérales et gazeuses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.