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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT
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DUO DE COMPOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO DE COMPOTE
EURODAUFRUIT, Société Anonyme
EURODAUFRUIT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714178
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque DUO DE COMPOTE

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT et la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUO DE COMPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX - France et la Société Anonyme (SA) EURODAUFRUIT domicilié(e) Route de Livron, 26400 ALLEX (correction BOPI 1998-35) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque DUO DE COMPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO DE COMPOTE est expirée depuis le 22 janvier 2008.

EURODAUFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , LA FRUISSONADE , POUR TARTINES FRUISSONADE FRAISES , POUR TARTINES FRUISSONADE FRUITS ROUGES , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES , POUR TARTINES FRUISSONADE ABRICOTS , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE , FABLIO , HERO POUR TARTINES FRUISSONADE FRAMBOISES


EURODAUFRUIT, Société Anonyme - Route de Livron, 26400 ALLEX - France

EURODAUFRUIT S.A. Société Anonyme - Route de Livron, 26400 ALLEX (correction BOPI 1998-35) - France - SIREN 3


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Confiserie ; miel, sirop de mélasse. Fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.