Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTAUDIO
EURODAT - SARL

Numéro de dépôt :
95561038
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque SOFTAUDIO

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFTAUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODAT domicilié(e) BP 1 - 514 CHEMIN DES HAUTINS, 01280 PREVESSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 353 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODAT - France.

La marque SOFTAUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTAUDIO est expirée depuis le 27 février 2005.

EURODAT a également déposé les autres marques suivantes : SEXUELA , VIRTUOSA , ASFS , MUSIC ON LINE , MUSIBASE , CITY MUSIC , ODELIA , VIRTUAL TOUCH , MUSIRACK , AUDIOSOFT


EURODAT - SARL - BP 1 - 514 CHEMIN DES HAUTINS, 01280 PREVESSIN - France - SIREN 348353400


EURODAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247068 - Publication au BOPI 1997-12-16

Inscription le 16 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247067 - Publication au BOPI 1997-12-16

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Extincteurs.Télécommunications Restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; Services vétérinaires et d'agriculture; Services juridiques; Recherche scientifique et industrielle Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.