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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCUISINES
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ARTCOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCOR
EUROCUISINES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98737141
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2008

Présentation de la marque ARTCOR

Déposée le 12 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCUISINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCUISINES domicilié(e) Route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 268 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Robert CORCOS Avocat - France.

La marque ARTCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCOR est expirée depuis le 12 juin 2008.


EUROCUISINES Société à Responsabilité Limitée - Route de Sartrouville, 78360 MONTESSON - France - SIREN 418268686


Maître Robert CORCOS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, meubles de cuisine, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : éléments de meubles de cuisine et ustensiles de cuisine.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.