Déposée le 24 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROCRYSTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CRYSTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCRYSTAL domicilié(e) 3 avenue de l'Europe, Campus 2A,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 736 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France.
La marque CRYSTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROCRYSTAL, SA - 3 avenue de l'Europe, Campus 2A,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 408736999
Me DUPUY-MANAUD Avocat - 1 Allée de PLAISANCE,31410 LAVERNOSE - 31410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Produit chimique visqueux contenant de l'acide hyaluronique. Produit chimique visqueux contenant de l'acide hyaluronique utilisé comme instrument chirurgical en ophtalmologie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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