Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCROSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCROSS domicilié(e) PAE LES PINS,67310 WASSELONNE (dossier no 2386115) - 67310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 714 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCROSS domicilié(e) PAE LES PINS,67310 WASSELONNE (dossier no 2386115) - 67310 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACE est expirée depuis le 2 octobre 2018.
EUROCROSS SARL - PAE LES PINS,67310 WASSELONNE (dossier no 2386115) - 67310 - France - SIREN 381714674
EUROCROSS - PAE LES PINS,67310 WASSELONNE (dossier no 2386115) - 67310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 3 mai 1999 - Retrait partiel n°276775 - Publication au BOPI 1999-05-03
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386115 - Publication au BOPI 2008-10-02
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Housses de selles pour motos Autocollants (papeterie) Garniture en mousse pour guidons et selles de motos
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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