Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROCOUTURE
EUROCOUTURE SAS

Numéro de dépôt :
3635715
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
EUROCOUTURE de EUROCOUTURE

Présentation de la marque EUROCOUTURE

Déposée le 10 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCOUTURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOUTURE domicilié(e) Zone d'Emploi de la Baudrière,27520 BOURGTHEROULDE INFREVILLE - 27520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 190 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet 3a domicilié(e) 18 rue Pierre Gilles de Gennes, BP 195,76825 MONT SAINT AIGNAN CEDEX - 76825 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCOUTURE est expirée depuis le 10 mars 2019.

EUROCOUTURE a également déposé les autres marques suivantes : EUROCOUTURE


EUROCOUTURE SAS - Zone d'Emploi de la Baudrière,27520 BOURGTHEROULDE INFREVILLE - 27520 - France - SIREN 382190395


Cabinet 3a - 18 rue Pierre Gilles de Gennes, BP 195,76825 MONT SAINT AIGNAN CEDEX - 76825 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.