Déposée le 21 août 1987 par la société EUROCOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURO - TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EUROCOUSTIC domicilié(e) Zone Industrielle Bellevue, 23350 GENOUILLAC (dossier no 2096057) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 390 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2096057) - France.
La marque EURO - TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO - TONE est expirée depuis le 21 août 2007.
EUROCOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : PXE , EUROSPACE
EUROCOUSTIC - Zone Industrielle Bellevue, 23350 GENOUILLAC (dossier no 2096057) - France - SIREN 307390104
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2096057) - France
Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096057 - Publication au BOPI 1997-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 29 mars 2000 - Changement de dénomination n°298129 - Publication au BOPI 2000-03-29
Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151954 - Publication au BOPI 1992-11-24
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles;matériaux de construction, notamment panneaux hydrofuges pour le bâtiment, en particulier à base de fibres de silicate de calcium;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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