Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPATIAL
Société dite: EUROCOUSTIC Industrielle Creusoise, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1423284
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1997

Présentation de la marque SPATIAL

Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROCOUSTIC Industrielle Creusoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCOUSTIC Industrielle Creusoise domicilié(e) 67, rue de Salins, 6-10, rue des Ecoussons, PONTARLIER, Doubs, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SPATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

EUROCOUSTIC Industrielle Creusoise a également déposé les autres marques suivantes : SKIVA 341 , PONCHO , SAGA


Société dite: EUROCOUSTIC Industrielle Creusoise, (Société anonyme franÇaise) - 67, rue de Salins, 6-10, rue des Ecoussons, PONTARLIER, Doubs, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151954 - Publication au BOPI 1992-11-24

Matériaux de construction en métal et autres matières, et notamment éléments de plafond suspendu, acoustique et thermique, matières servant à calfeutrer et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.